Si comme de coutume nous évoquerons les faits marquants de ce deuxième trimestre sur le plan législatif (DPE, CEE, Chaudières fioul et projet d’une nouvelle aide pour adapter les logements au grand âge) le réseau Athermys a souhaité se pencher sur les enjeux de la rénovation énergétique et rappeler l’accompagnement qu’il peut vous apporter dans votre projet. Un sujet pleinement d’actualité qu’il convient d’aborder avec méthode et circonspection.

Lancé en janvier 2020 pour remplacer le crédit d'impôt à la transition énergétique (CITE) chez les particuliers, le succès du dispositif MaPrimeRénov’ ne se dément pas. Alors que ce nouveau dispositif a bénéficié à 200.000 ménages en 2020, presqu’autant de dossiers ont été déposés au cours des trois premiers mois de 2021 et le rythme ne fléchit pas.

Alors que le gouvernement tablait sur 400 à 500.000 dossiers pour cette année, celui-ci parle désormais d’un objectif de 700.000 à 800.000 dossiers. Pour accompagner cette montée en puissance, l’État vient d’accorder une rallonge budgétaire de 750 millions d’euros portant l’enveloppe de l’ANAH dédiée à MaPrimeRénov’ de 1,7 à 2,4 milliards d’euros. Autres avancées annoncées : les propriétaires bailleurs pourront bien, comme prévu, déposer un dossier de demande de prime à compter du 1er juillet 2021.
Preuve que les enjeux sont considérables et que la période est propice pour passer à l’acte.

Rénovation énergétique, Synergisud à vos côtés

Les enjeux

• Sur les 36 millions de logements en France (année 2018), plus des deux tiers ont été construits avant la première réglementation thermique de 1974. La consommation moyenne du parc de logements existants est de 300 kWhEP/m².an. Le secteur résidentiel représente 73 % du secteur du bâtiment, avec des maisons individuelles au nombre de 16 millions qui à elles seules représentent 62 % des consommations de tout le secteur résidentiel. La rénovation des maisons individuelles est donc une priorité.Sans une rénovation énergétique cohérente et de qualité, ce parc de maisons sera de plus en plus inconfortable et avec des factures énergétiques de plus en plus élevées.
• Sur les bases de l’enquête sur les travaux de rénovation énergétique dans les maisons individuelles (Tremi 2020) qui interroge les ménages résidents sur les travaux qu’ils ont réalisés entre 2017 et 2019, l’ONRE (Observatoire National de la rénovation énergétique) nous apprend que 3,1 millions de maisons individuelles ont fait l’objet d’une rénovation « potentiellement » énergétique, soit 19 % du parc de maisons individuelles. Une modélisation des performances thermiques avant et après travaux permet d’estimer que, parmi ces rénovations de maisons individuelles, 2,3 millions ont effectivement conduit à une réduction de la consommation d’énergie finale conventionnelle. L’écart entre ces deux nombres (800.000 maisons) met en évidence que beaucoup de travaux négligent l’amélioration des performances thermiques (voire conduisent à une augmentation de la consommation comme la première installation d’un climatiseur par exemple).

Ainsi, plus d’un quart des chantiers de rénovation engagés se révélerait décevant en terme de réduction de la consommation d’énergie finale voire contre productif.

Pourquoi un tel pourcentage et comment le réduire dans un contexte de changement climatique et d’augmentation du coût des énergies ?

Une règle d’or : Se doter d’une vision globale afin de ne pas tuer le gisement d’économies d’énergie

Parce qu'un projet de rénovation énergétique ne correspond à aucun autre et vous engage pour longtemps, la qualité de l'expertise faite sur place pour établir l'état initial de votre maison est déterminante. Seule une bonne connaissance du bâti, de sa ventilation et de l'état des systèmes de production de chaleur et d'eau chaude sanitaire permettra d'apporter des réponses techniques, efficaces, qui se traduiront par des économies d'énergie effectives, mesurables et pérennes.
Cette étape de diagnostic est primordiale pour faire les bons choix, hiérarchiser les priorités, gérer au mieux les interfaces. Synergisud est à même de réaliser en toute indépendance cet état des lieux et de vous apporter des réponses techniques appropriées à l’état de votre bien mais aussi à vos besoins.

Rénovation globale, la voie royale mais pas toujours réalisable

Si une rénovation complète réalisée en une seule fois reste le meilleur moyen de réussir une rénovation très performante, car elle permet de mieux gérer les interfaces entre les différents lots de travaux (minimisation des ponts thermiques, maximisation de l’étanchéité à l’air...) ainsi que leurs interactions (dimensionnement de la puissance de chauffage en fonction du niveau d’isolation...), rénover intégralement son logement n’est pas toujours envisageable.

Outre l’investissement important que cela représente, agir sur l’ensemble du logement, aussi bien sur les lots d’enveloppes (Murs, Toiture, Plancher bas, Ouvrants) que sur les systèmes (Ventilation, Chauffage, Eau Chaude Sanitaire) est souvent très compliqué, voire impossible lorsque le logement reste occupé.

Réussir une rénovation énergétique « par étapes » demande compétence et savoir-faire

Il est heureusement possible de rénover son logement par étapes de manière performante, mais cela nécessite de respecter toutes les règles de l’art que le réseau Athermys maîtrise parfaitement et adapte à votre situation, à vos objectifs en prenant en compte tous les lots de travaux, y compris ceux que l’on ne traitera pas immédiatement.

En effet, certains lots de travaux ne peuvent être envisagés indépendamment les uns des autres. Il est donc nécessaire de prioriser les étapes et de comprendre les interactions entre lots de travaux : Quels impacts sur l’existant ? Quels points de vigilance ? Par quel lot commencer ?

Après le diagnostic complet du bien, Synergisud va hiérarchiser les travaux à envisager, vous proposer les solutions techniques les plus appropriées, établir un devis prévisionnel de travaux, calculer les économies attendues et le temps de retour de votre investissement afin de vous donner toutes les clés pour dégager la solution la plus pertinente.

Cette approche va permettre :

• d’étudier le problème dans sa globalité, en ne se limitant pas exclusivement aux lots ayant trait à l’approche thermique et énergétique,
• de vous alerter sur les travaux « en urgence » qui se révèlent souvent contre-performants s’ils sont réalisés seuls sans tenir compte de l’état général du logement,
• d’éviter les scénarios de rénovation qui comportent des risques de pathologies,
• d’identifier les éléments qui ne seront pas traités dans la phase de travaux concernés. Ce qui implique une anticipation des étapes ultérieures avec  une prise en compte dès la première étape de travaux et l’application des mesures conservatoires qui s’imposent.
• de grouper les travaux allant ensemble et de prévoir les interfaces et les interactions,
• de vérifier la bonne atteinte des performances.

Il s’agit, vous l’aurez compris, d’un véritable travail d’expertise qui demande des compétences certaines et un véritable savoir faire. Depuis 2002, Synergisud maîtrise ces problématiques et peut vous accompagner tout au long du processus de rénovation énergétique.

Si vous souhaitez gagner des classes en termes de DPE en vue d’amplifier la valeur verte de votre patrimoine Synergisud peut, soit vous fournir un DPE après travaux, soit vous orienter vers un diagnostiqueur agrée et vous garantir les gains escomptés. Il peut en outre vous assister dans le montage financier de votre projet et vous faire bénéficier au mieux des aides et subventions auxquelles vous pouvez prétendre. Enfin, dans les situations les plus complexes ou une rénovation globale, Synergisud peut vous proposer une assistance à maîtrise d’ouvrage et vous assurer en plus le suivi et la coordination de l’ensemble des travaux et des différents intervenants sur le chantier. Quelque soit votre projet n’hésitez pas à vous rapprocher du membre du réseau le plus proche de chez vous. Il pourra vous apporter toute son expertise et si nécessaire faire jouer les synergies de compétence du réseau Athermys dont Synergisud est membre fondateur.

Repères

• Le choix d’une technique d’isolation des murs s’effectue au cas par cas en prenant en compte les contraintes du bâti. S’il y a pas des techniques plus performantes que d’autres, il faut choisir la plus adaptée au bâti et porter une attention particulière sur la qualité de la mise en œuvre pour atteindre effectivement le niveau de performance prévue. Une isolation performante avec une mise en œuvre de mauvaise qualité ne permettra jamais l’atteinte du résultat et nuira à la pérennité de l’ouvrage. Les réalisations se doivent d’être effectuées en coordination avec tous les intervenants du chantier afin de soigner l’étanchéité à l’air qui contribue à abaisser la consommation (jusqu’à 10 % environ). Une règle d’or : Pas d’isolation sans une ventilation des locaux efficace et contrôlée.
• La toiture est la source des déperditions de chaleurs les plus fortes en hiver et est l’élément qui reçoit le plus de soleil en été. Seule une isolation très performante peut garantir le confort en hiver en diminuant fortement les fuites de chaleur et en été en diminuant la pénétration de la chaleur dans le comble.
• Les déperditions thermiques liées aux sols peuvent représenter jusqu’à 10% des déperditions totales. Un sol froid est source d’inconfort et d’élévation de la température de consigne, ce qui augmente les consommations sans apporter de confort.  On privilégiera les isolants à faible conductivité thermique pour gagner en épaisseur d’isolant et conserver une hauteur sous plafond confortable.
• Les déperditions thermiques liées aux portes et aux menuiseries représentent en moyenne de 10 à 15 % du total des déperditions. Le choix des fenêtres, portes et portes fenêtres intervient sur trois des paramètres incontournables d’un bâtiment confortable et économe en toute saison :
  • le confort visuel,
  • la consommation d’énergie,
  • le confort d’été,
  • le confort acoustique.
• L’étanchéité à l’air du bâtiment est un élément prépondérant pour la qualité d’une rénovation, elle va permettre de s’assurer de la durabilité des performances thermiques du bâtiment et de la qualité de l’air intérieur pour toute la durée de vie de l’ouvrage. Une mauvaise étanchéité à l’air du bâtiment représente une surconsommation de 10 %. Une bonne étanchéité à l’air du bâtiment limite les infiltrations d’air parasites et permet d’assurer le bon fonctionnement des systèmes de ventilation du logement. En outre, améliorer l’isolation et l’étanchéité à l’air va permettre de minimiser les besoins de chauffage.
• Une ventilation permanente et générale dans le logement est indispensable pour garantir une bonne hygiène de l’air intérieur et la pérennité des ouvrages. L’accumulation des polluants (formaldéhydes, COV, CO2 , radon…) et l’excès d’humidité produite par l’occupation doivent être évacués, au risque de devenir nocifs pour la santé des occupants et sources de pathologies.
• La gestion dynamique du chauffage est complémentaire à l’ensemble des actions sur les lots techniques du logement, elle permet d’améliorer le confort, et de renforcer le gain énergétique et économique des actions sur l’ensemble des lots techniques.Sa mise en œuvre doit être réalisée dès le premier lot de travaux. La solution retenue devra être évolutive afin de pérenniser son utilisation lors du remplacement du(es) équipement(s) de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire.
• Le poste chauffage représente plus de 60 % des consommations d’un logement.
  
  

Nouveau DPE : Les arrêtés sont parus

Les contours du nouveau DPE sont désormais clairement établis. Les trois arrêtés mis en consultation en février-mars sont parus au Journal officiel du 13/04/2021.

Le premier, relatif aux bâtiments ou parties de bâtiments à usage d'habitation en France métropolitaine définit le DPE de l’ensemble des logements (qu’ils s’agissent de maisons, d’appartements ou d’immeubles entiers). Il s’applique à tous les cas où un logement est concerné (vente, location et neuf).

Le deuxième définit la méthode de calcul conventionnelle 3CL-DPE-2021 s'appliquant aux bâtiments ou parties de bâtiment existant à usage d'habitation, la procédure de validation des logiciels établissant les DPE ainsi que les modalités techniques de transmission de ces diagnostics à la plateforme informatique gérée par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).

Le troisième modifie et met à jour les arrêtés relatifs aux diagnostics de performance énergétiques datant de 2006 et 2007. Il y supprime notamment toutes les dispositions relatives aux diagnostics de performance énergétiques des locaux à usage d'habitation qui font désormais l'objet d'un arrêté spécifique distinct. Il met également à jour certains paramètres relatifs aux énergies (facteurs de conversion et facteurs d'émission).
Cette nouvelle mouture entre en vigueur dès le 1er juillet prochain.

Un risque réel de dévalorisation des biens non rénovés

Pour rappel ce nouveau DPE, par son caractère opposable, fiabilise un instrument de mesure de la consommation d'énergie et d'émission de gaz à effet de serre des logements qui va permettre à l’ensemble des Français d'évaluer au mieux la qualité technique intrinsèque d’un bien par rapport à un autre. Il pointera plus encore les logements énergivores, notamment ceux classés F et G, interdits à la location à l'horizon 2028, (voire classés E à l’horizon 2034 selon la loi Climat et résilience actuellement en discussion au Parlement).

À compter du 1er janvier 2022, l'affichage des deux étiquettes et de l'estimation du montant moyen des factures énergétiques du logement sera obligatoire sur toutes les annonces immobilières. Par ailleurs, la nouvelle version du DPE inclura une série de recommandations de travaux à réaliser pour améliorer la performance du bâti et dont le changement d'étiquette. Ces travaux feront l'objet d'une estimation chiffrée.

Ces nouveautés auront deux conséquences majeures :

1. Permettre aux propriétaires, bailleurs et copropriétaires une meilleure prise de conscience de l'état de leur patrimoine.
2. Accroître la vigilance des acheteurs au moment de l’acquisition d’un logement aujourd’hui classé E, F ou G. De quoi très certainement redonner des couleurs à la « valeur verte » des biens dans leur processus d’achat. 

Ainsi avec ce nouveau DPE, la rénovation énergétique des bâtiments prend une nouvelle dimension. Fort de sa légitimité dans ce domaine, le réseau Athermys entend accompagner au mieux les professionnels comme les particuliers pour prendre en compte cette réalité et amplifier l’effort de rénovation énergétique du parc immobilier en leur donnant toutes les cartes pour valoriser au mieux leur patrimoine et effectuer les bons arbitrages en matière de travaux.

L’interdiction des chaudières fioul reportée de 6 mois

Le 3 juin, Barbara Pompili (Ministre de la Transition écologique) a confirmé devant la commission des finances de l’Assemblée le report de 6 mois de l’interdiction d’installer des chaudières au fioul dans les bâtiments existants.

Environ 3,4 millions de logements sont encore chauffés au fioul en France aujourd’hui.
Initialement prévue au 1er janvier 2022, le couperet tombera finalement au 1er  juillet de l’année de prochaine. Un report dicté par la volonté de laisser du temps aux professionnels et aux utilisateurs de mieux comprendre cette mesure écologique et la nécessité d’évoluer.

La ministre a également précisé qu'il n'était pas question d'obliger les utilisateurs à remplacer dès juillet 2022 leur chaudière au fioul. A compter de cette date, si l'un de ces appareils tombe en panne, il sera interdit de le remplacer par une chaudière fioul neuve, mais il sera toujours possible de le faire réparer si c'est possible. Un décret  prochainement présenté en Conseil d’État  doit entériner ce report et introduire certaines dérogations dans le cas d'une impossibilité technique de remplacement, coûts excessifs ou lorsqu'il n'existe pas de solution de raccordement à des réseaux de chaleur ou de gaz

Pour autant, il faut avoir à l’esprit qu’en maison, le chauffage au fioul émet en moyenne 7 fois plus de CO2 qu’un chauffage électrique. C’est la raison pour laquelle tout propriétaire d’un bien équipé d’une chaudière au fioul doit dès à présent envisager d’évoluer vers un système de chauffage plus en phase avec les préoccupations environnementales du moment.

Cinquième période des certificats d'économie d'énergie (CEE) : Le décret vient de paraître

Le décret définissant le cadre de la cinquième période des certificats d'économie d'énergie (CEE) est paru au Journal officiel du 3 juin 2021. Il couvre la période 2022-2025, et fixe un niveau d'obligations à 2.500 TWhc (+17% par rapport à la quatrième période), dont au moins 730 TWhc pour des opérations réalisées au bénéfice des ménages précaires.

Si ce texte supprime un certain nombre de bonifications il vient également généraliser "la mise en place d'un système de management de la qualité pour les délégataires", et plus généralement renforcer les exigences qui pèsent sur ce type d'acteurs.

Ce qui change dès juillet 2021
En parallèle de ce décret, l’arrêté paru en avril 2021, revoyait totalement la politique de coups de pouce et de bonifications.
Pour rappel, cet arrêté prévoit :

• La suppression au 1er  juillet 2021 du coup de pouce (offre à un euro) chaudière fioul vers chaudière gaz ;
• La suppression au 1er  juillet 2021 du coup de pouce ancienne chaudière gaz vers chaudière gaz THPE ;
• la suppression au 1er  juillet du coup de pouce sur les convecteurs électriques performants ;
• L’arrêt dès le 1er juillet du coup de pouce « isolation » tel qu'il existe. Il est prolongé jusqu'à juin 2022 mais dans des conditions financières nettement dégradées.

Les coups de pouce maintenus concernent :

• Les bonifications pour le remplacement d'un chauffage aux énergies fossiles (fioul et gaz) par des énergies renouvelables ;
• Les bonifications pour la rénovation performante des logements.

Ces deux dernières mesures sont prolongées jusqu'en 2025.

Proposition d’aide sur l’adaptation des logements au grand âge

Alors que d’ici à 2030, le nombre de personnes âgées de 75 à 84 ans devrait augmenter de 47 %, atteignant 6 millions et que la plupart d’entre eux aspire à vieillir chez eux, les ministres Jacqueline Gourault (Cohésion des territoires), Emmanuelle Wargon (Logement) et Brigitte Bourguignon (Autonomie) avaient missionné Luc Broussy, spécialiste du sujet, pour  « repenser la politique publique d’adaptation des logements ». Dans son rapport remis le 26 mai, celui-ci formule une série de propositions concrètes  pour « un nouveau pacte entre génération ».

Il plaide notamment pour la simplification et la massification des aides qui permettent d’adapter son logement avec la création d’un guichet unique, d’un dossier unique, de conditions d’éligibilité et de fonds de financement uniques.  Il fait du dispositif MaPrimeRénov’ l’exemple à suivre en le copiant et en l’adaptant.

Emmanuelle Wargon, ministre déléguée au Logement, semble avoir été sensible à ces arguments. "Nous devons inventer un outil permettant de simplifier et de massifier les aides", a-t-elle déclaré. La direction interministérielle de la transformation publique (DITP) a ainsi été saisie afin de définir un "modèle de guichet unique et de prestation unique qui s'inspirerait de MaPrimeRénov". A suivre.